| Conditions Générales d'inscription | |
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1. OBJET
Les présentes conditions générales d'inscription déterminent les droits et obligations de la Course Croisière Edhec et de l'utilisateur dans le cadre du service d'inscription en ligne proposé par la Course Croisière Edhec sur son site Web (ci-après le " Service "). Le présent contrat est formé par les présentes conditions générales d'inscription et par ordre décroissant de valeur juridique, les conditions particulières d'inscription disponibles sur le site www.ccedhec.com rubrique " Inscriptions ". Aucune autre condition ne peut s'intégrer à celles-ci. S'agissant d'un contrat proposant la fourniture d'un service par voie électronique, la Course Croisière Edhec entend s'identifier auprès de l'utilisateur : Identification de l'éditeur du site ASSOCIATION COURSE CROISIERE EDHEC Association loi 1901 Siège social : 58 rue du Port - 59 000 LILLE Service Utilisateurs Pour toute information, question ou conseil, vous pouvez nous contacter : - par courrier adressé à notre siège social : 58 rue du Port - 59 000 LILLE - par téléphone : 03 28 36 57 70 - par fax : 03 20 74 84 66 - par email : inscriptions@ccedhec.com 2. CONDITIONS PARTICULIERES D'INSCRIPTION Les conditions particulières d'inscription aux événements de la COURSE CROISIERE EDHEC sont disponibles sur le site www.ccedhec.com rubrique " Inscriptions ". En acceptant les présentes conditions générales, vous acceptez sans réserve lesdites conditions particulières qui précisent notamment : - les frais d'inscription ; - les bateaux admis et la composition requise de l'équipage ; - les dates de l'événement ; - les documents d'inscription à fournir ; - les conditions d'annulation. 3. OBLIGATION D'INSCRIPTION L'inscription à la Course Croisière Edhec ne peut se faire que par ce service d'inscription en ligne. Par l'utilisation faite du Service vous acceptez de :
4. DONNEES PERSONNELLES ET VIE PRIVÉE Les Données d'Inscription et éventuellement d'autres informations à votre sujet sont traitées dans le cadre des principes mis en oeuvre par la Course Croisière Edhec pour le traitement des données personnelles de ses utilisateurs. Le Comité Organisateur de la Course Croisière Edhec insère ces données dans son fichier et ne les divulgue qu'aux personnes et organismes partenaires intéressés sauf avis contraire de la personne concernée. Le site www.ccedhec.com respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez-nous : COURSE CROISIERE EDHEC - 58 rue du Port - 59 000 LILLE La Course Croisière Edhec s'engage à ne pas divulguer, à d'autres tiers que ceux mentionnés ci-dessus, les informations personnelles vous concernant. Elles pourront être utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre inscription et pour renforcer et personnaliser la communication ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site. La Course Croisière Edhec ne vend donc pas, ne commercialise pas et ne loue pas à des tiers sauf à ces partenaires les informations concernant les utilisateurs du site et les participants. Elle pourra décider de le faire dans le futur avec les fournisseurs ou prestataires de la Course Croisière Edhec pour les besoins directs et connexes de l'exécution de ses prestations. Elle s'engage au préalable à en informer les participants pour leur permettre d'utiliser leur droit d'opposition. La Course Croisière Edhec utilise pour ses propres documents de promotion et faisceaux vidéos, les photos prises sur l'événement sous la réserve qu'elles ne soient pas isolées de leur contexte, et qu'elles ne poursuivent pas des fins commerciales autre que la promotion de la Course Croisière Edhec. 5. COMPTE D'UTILISATEUR, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ À l'issue de la procédure d'inscription, vous recevrez par mail, un nom de compte et un mot de passe. En cas d'adresse mail erronée votre demande de création de compte sera considérée comme nulle. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de vos compte et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre compte et/ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez :
6. INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE Les services fournis par la Course Croisière Edhec et les événements qu'elle organise sont décrits et présentés avec le plus d'exactitude possible. Malgré toutes les précautions de la Course Croisière Edhec, des inexactitudes, des imprécisions ou des omissions peuvent se produire dans la mise à jour des informations présentées sur le site. En conséquence, la Course Croisière Edhec ne saurait être tenue pour responsables de telles inexactitudes, imprécisions ou omissions concernant les informations disponibles sur le site. Les photos sont présentées à titre indicatif, elles ne sont pas contractuelles. 7. LIENS Les sites extérieurs à celui de la Course Croisière Edhec ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de celle-ci qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la Course Croisière Edhec et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. L'utilisateur est conscient que le site Internet de la Course Croisière Edhec peut contenir des informations et/ou des éléments n'appartenant pas à la Course Croisière Edhec et/ou n'étant pas sous son contrôle. Par conséquent, l'utilisateur reconnaît que la Course Croisière Edhec ne saurait voir sa responsabilité engagée, et ne saurait être considérée comme accréditeur d'une quelconque information, d'un quelconque élément ou contenu appartenant à un tiers, auquel l'utilisateur pourrait accéder par l'intermédiaire du site Internet de la Course Croisière Edhec ou au moyen d'une liaison à partir de ce site. 8. RELATION AVEC LES ANNONCEURS Vos correspondances, votre relation commerciale avec des annonceurs, ou votre participation à des promotions organisées par des annonceurs trouvés par ou sur le Service y compris le paiement et la livraison de biens ou service, ou tous autres termes, conditions, garanties ou déclarations en relation avec ces opérations se fait directement entre vous et l'annonceur. En conséquence, vous reconnaissez que la Course Croisière Edhec ne peut être tenu pour responsable de toute perte ou de tout dommage quel qu'il soit consécutif à cette relation ou plus largement à la présence d'annonceur sur le Service. 9. LIMITATION DE REPONSABILITE LES ELEMENTS, INFORMATIONS ET SERVICES AUXQUELS L'UTILISATEUR ACCEDE, QU'IL TELECHARGE, UTILISE ET QUI SONT OFFERTS OU VENDUS PAR LE SITE INTERNET DE LA COURSE CROISIERE EDHEC SONT FOURNIS " TELS QUELS " ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, LE TOUT SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES IMPERATIVES APPLICABLES EN LA MATIERE. LA COURSE CROISIERE EDHEC NE SOUSCRIT AUCUN ENGAGEMENT OU GARANTIE DE QUELQUE ORDRE QUE CE SOIT, EXPRESSEMENT OU IMPLICITEMENT, QUANT AU BON FONCTIONNEMENT DU SITE ET A SON CONTENU. EN PARTICULIER, LA COURSE CROISIERE EDHEC NE GARANTIT PAS QUE :
LA COURSE CROISIERE EDHEC DECLINE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES POUVANT AVOIR ETE CAUSES PAR UN VIRUS OU DE TOUT AUTRE PROBLEME D'ALTERATION DE DONNEES RESULTANT DE L'ACCES A SES SERVICES, DU TELECHARGEMENT OU DE L'UTILISATION DE CEUX-CI. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR, LA COURSE CROISIERE EDHEC NE POURRA ETRE TENUE POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT EN CE Y COMPRIS NOTAMMENT LES PERTES DE PROFITS, DE CLIENTELE, DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE DE BIENS INCORPORELS (ET CE MÊME SI LA COURSE CROISIERE EDHEC A ETE INFORME DE LA POTENTIALITE DE TELS DOMMAGES) POUVANT SURVENIR
LA COURSE CROISIERE EDHEC SE RESERVE LE DROIT DE MODIFIER, DE RESILIER, DE SUSPENDRE OU D'INTERROMPRE A TOUT MOMENT, POUR TOUTES RAISONS ET A SA SEULE DISCRETION, L'ACCES A TOUT OU PARTIE DU SITE, Y COMPRIS NOTAMMENT POUR LE CONTENU, LES FONCTIONNALITES OU LES HEURES DE DISPONIBILITE SANS AVIS PREALABLE. TOUS MATERIELS TELECHARGES OU OBTENUS DE TOUTE AUTRE MANIERE LORS DE L'UTILISATION DU SERVICE SONT A VOS RISQUES ET PERILS. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE SUBI PAR VOTRE ORDINATEUR OU TOUTE PERTE DE DONNEES CONSECUTIFS AU TELECHARGEMENT DE CE MATERIEL. AUCUN CONSEIL ET AUCUNE INFORMATION, QU'ILS SOIENT ORAUX OU ECRITS, OBTENUS PAR VOUS DE LA COURSE CROISIERE EDHEC OU LORS DE L'UTILISATION DU SERVICE NE SONT SUSCEPTIBLES DE CREER DES GARANTIES NON EXPRESSEMENT PREVUES PAR LE PRESENT ACCORD. 10. INDEMNISATION Vous vous engagez à garantir et indemniser la Course Croisière Edhec ainsi que ses membres et ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, l'affichage, le téléchargement, la diffusion ou la transmission de Contenu par vous sur le Service, à l'utilisation frauduleuse du Service, à la violation des Conditions d'utilisation, ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable. 11. MODIFICATION DU SERVICE La Course Croisière Edhec se réserve le droit, à tout moment, de modifier interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Service et ce sans à avoir à vous en informer préalablement. La Course Croisière Edhec ne pourra être tenue responsable à votre encontre ou à l'encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service. 12. RÉSILIATION Vous reconnaissez à la Course Croisière Edhec le droit de mettre fin à tout ou partie du droit d'accès correspondant à votre compte et votre mot de passe, voire de supprimer votre compte et mot de passe, ainsi que le droit de retirer ou de déplacer tout contenu sur le Service et ce pour tout motif notamment en raison de l'absence d'utilisation, ou si la Course Croisière Edhec a de bonnes raisons de croire que vous avez violé ou agi en contradiction avec la lettre ou l'esprit des présentes Conditions d'utilisation. La Course Croisière Edhec peut également unilatéralement et à tout moment interrompre la fourniture du Service. Vous reconnaissez que toute résiliation de votre accès au Service en application des termes des présentes peut intervenir sans mise en demeure préalable, et vous reconnaissez et acceptez que la Course Croisière Edhec sera en droit de désactiver ou supprimer à tout moment et avec effet immédiat votre compte et tout dossier ou fichier présent dans ce compte et/ou interdire tout accès ultérieur à ces fichiers ou au Service. De plus vous reconnaissez que la Course Croisière Edhec ne pourra être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre de tiers pour toute résiliation de votre accès au Service. 13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Vous reconnaissez et acceptez que le Service et tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec le service (ci-après dénommés " Logiciels ") peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Vous reconnaissez également avoir connaissance que le contenu compris dans des publicités sponsorisées, les informations qui vous sont présentées via le Service ou par des annonceurs sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. Sauf expressément autorisé à cet effet par la Course Croisière Edhec ou par l'annonceur, vous vous engagez à ne pas modifier, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer d'oeuvres dérivées basées en tout ou partie sur le Service, ou les Logiciels. La Course Croisière Edhec vous accorde, à titre personnel, le droit non exclusif et non cessible d'utiliser le service; étant précisé qu'il vous est interdit (et que vous ne pouvez accorder à autrui l'autorisation) de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux Logiciels. Vous vous engagez à ne modifier en aucune manière le logiciel ou à ne pas utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au Service. Vous acceptez de ne pas accéder au Service par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournit par la Course Croisière Edhec à cet effet. Par ailleurs, tous logos, noms de produits et services de la Course Croisière Edhec sont des marques déposées propriété de l'association de la Course Croisière Edhec. Sans autorisation expresse de la Course Croisière Edhec, vous vous engagez à ne pas utiliser ou diffuser de quelque manière que se soit les Marques la Course Croisière Edhec. 14. LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTES Les présentes conditions générales d'inscription sont régies par le droit français. Les parties conviennent que tout litige né du présent contrat relève de la compétence exclusive des juridictions de Lille. 15. DISPOSITIONS GENERALES Les présentes conditions générales d'inscription constituent l'intégralité des accords entre les parties, annulent et remplacent tous accords ou communications antérieurs, écrits ou oraux, quant à l'objet qui est le leur. Si une clause des présentes conditions générales d'inscription est déclarée illégale, nulle ou inexécutable par un tribunal pour une raison quelconque, cette clause sera réputée dissociée des autres clauses et ne changera en rien la validité et l'opposabilité de ces autres clauses. Les titres des articles des présentes conditions générales d'inscription sont donnés pour en faciliter la compréhension et n'ont pas de valeur juridique. 16. CONDITIONS PARTICULIERES 1. Frais d'inscriptions pour le Trophée Mer: Chaque équipage doit compter sur 145€* le nombre d'équipiers +145€ pour le bateau si vous vous inscrivez en pré-inscription. Pour en bénéficier, il faut envoyer un chèque (encaissable immédiatement) correspondant au montant des frais d'inscription avant le 19 mars cachet de la poste faisant foi au local de la Course Course Croisière Edhec 58 rue du Port 59000 Lille Sinon à partir du 20 mars et jusqu'à la Chaîne d'inscription le montant pour une personne et le bateau passe à 165€. Pour tout ajout d'un équipier (ou plus) après le 19 mars à un équipage déjà inscrit (chèque reçu), les frais d'inscription seront de 165€ (cachet de la poste faisant foi). Pour acheter une licence vous devez envoyer un chèque de 47 € (42€ de licence + 5€ de cotisation club), ou l'ajouter au frais d'inscription et joindre une enveloppe timbrée avec l'adresse de l'équipier qui doit la recevoir. 2. Frais d'inscriptions pour le Trophée Terre : L'inscription d'une équipe de 3 à 5 personnes se monte à 500€. Le montant de la caution est de 150€. Il n'existe pas de date limite pour envoyer votre chèque. Cependant le nombre de place est limitée à 100 donc les premiers à envoyer leur chèque seront les premiers inscris. Une équipe n'étant considérée comme inscrite qu'après la validation du dossier d'inscription au Trophée Mer et au Trophée Terre sur le site d'inscription de la Course Croisière Edhec ainsi que du versement des droits d'inscription. Attention :Aucun dossier ne sera pris en compte s'il n'est pas rattaché à un dossier Mer. Vous pouvez affilier jusqu'à trois équipes de Trophée Terre à un bateau.
L'inscription d'une école à un stand se monte à 2250€. La TVA est récupérable pour le sponsor. Un premier acompte de 1000€ est exigé lors de l'envoi du dossier de demande de location. Le montant de la caution est de 500€. La Course Croisière Edhec s'engage à livrer au locataire un emplacement de terrain de 4x4 mètres, dans la limite des disponibilités. Vous bénéficierez d'une alimentation électrique de 2,5 kW, d'une table et quatre chaises ainsi que 5 bracelets donnant accès au village et aux soirées durant toute la durée de la course. Vous devez par ailleurs vous acquitter auprès des organismes concernés des frais consécutifs à la diffusion sonore ou vidéo d'oeuvres protégées. L'organisation se dégage de toute responsabilité quant aux possibles procès verbaux que la SACEM pourrait effectuer. 4. Composition de l'équipage pour le Trophée Mer : Pour participer votre équipage doit être composé de 2/3 d'étudiants du même établissement ou de 50% de la même école et 50% de partenaire. Pour toute autre composition d'équipage adresser une demande de dérogation au président de la 37ème Course Croisière Edhec. Votre dossier d'inscription sera pris en compte uniquement si votre demande de dérogation est validée. 5. Composition d'une équipe Trophée Terre : Chaque équipe doit obligatoirement être composée exclusivement d'étudiants, tous membres du même établissement. 6. Bateaux admis Sont admis à courir les monocoques habitables des classes C, D, E, F et R3 répondant aux conditions suivante :
Par bateau : Par personne : 8. Papiers à fournir sur la Chaîne d'inscription pour le Trophée Terre : Pour chaque participant : Pour l'équipe : 9. Remboursement : Aucun équipier Mer ou Terre ne se verra rembourser ses frais d'inscriptions en cas de non participation à la Course Croisière Edhec, excepté pour des raisons médicales et ce, sur présentation d'un certificat médicale. Dans ce cas, et dans ce cas seulement 30% de la valeur des frais de pré-inscription seront remboursés, et uniquement sur présentation écrite (fax, courrier) d'une demande d'annulation de la part du responsable de l'équipage Mer ou Terre, accompagné du certificat médical avant le 4 Avril 2005. 10. Animation : Vous devez nous communiquer lors de votre inscription le programme des animations prévues, en fonction des thèmes quotidiens choisis par l'organisation, sur votre emplacement en les détaillant précisément et ne réaliser que les animations qui auront préalablement été acceptées par la Course Croisière Edhec. Toute demande d'accréditation d'une animation auprès des autorités compétentes (Sous-Préfecture...) doit être préalablement communiquée au comité organisateur de la Course Croisière Edhec. Toute autre animation est strictement interdite. |
